Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEBEC MOTONEIGE... autrement
LECOMTE Jean-François
POCHON, Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99809614
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque QUEBEC MOTONEIGE... autrement

Déposée le 27 août 1999 par LECOMTE Jean-François et POCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEBEC MOTONEIGE... autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Les déposants sont LECOMTE Jean-François, domicilié(e) 47 rue DR. ROUX, 92330 SCEAUX - France et POCHON, Jean-Pierre, domicilié(e) 367 ave du Grand Arietaz, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANÇOIS LECOMTE - France.

La marque QUEBEC MOTONEIGE... autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEBEC MOTONEIGE... autrement est expirée depuis le 27 août 2009.

LECOMTE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DU DEPOT WEB


LECOMTE Jean-François - 47 rue DR. ROUX, 92330 SCEAUX - France

POCHON, Jean-Pierre - 367 ave du Grand Arietaz, 73000 CHAMBERY - France


JEAN-FRANÇOIS LECOMTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Transport de personnes et ou de biens au moyen de motoneiges et/ou au moyen de quads et/ou au moyen de motos et/ou au moyen d'aéronefs. Organisation de séjours au cours des quels les participants pratiquent tous sports mécaniques et/ou sports aériens et/ou traîneaux à chiens, raquette, ski, pèche, chasse, camping, équitation, cause, rafting, trappage et/ou tout autre sport de plein air. Location de véhicules Enseignement des activités énumérées ci dessus. Hôtellerie et restauration.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.